Conseil Municipal du 20 novembre 2009



DELIBERATIONS

Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-487COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE LA DELEGATION ACCORDEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - DélibérationPrend acte
Ville-2009-489Proposition de motion sur les projets du gouvernement relatifs à l’organisation territoriale et à la fiscalité locale - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2009-490Proposition de motion relative à l’appel « Ultimatum Climatique » - DélibérationAdopté à l'unanimité

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-488Rapport annuel 2008 sur la Zone Urbaine Sensible de la Grande Prairie - DélibérationPrend acte
Ville-2009-492DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - Délibération - AnnexePrend acte

Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-478DEMANDES DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2010 AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC), DU CONSEIL GENERAL, DU CONSEIL REGIONAL, DE LA SOCIETE DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUES (SACEM) ET DU CENTRE NATIONAL DE LA CHANSON, DES VARIETES ET DU JAZZ (CNV) - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2009-485DISPOSITIF D'AIDE AU BAFA - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2009-491Subvention exceptionnelle à l'association Phase T - DélibérationAdopté à l'unanimité

Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-483Création du poste de directeur de la commande publique - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2009-484Attribution de l'indemnité de chaussures et de petit équipement à certains personnels communaux - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2009-486Rémunération des agents recenseurs - DélibérationAdopté à l'unanimité

Vie scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-479ATTRIBUTION D'UNE BOURSE A DES ETUDIANTS CHELLOIS - DélibérationAdopté à l'unanimité